Ryan Beaton

Boursiers
2017
Programme d'étude:
Droit
Affiliation actuelle:
Université de Victoria
Région:

Ryan Beaton (droit, Université de Victoria) s’intéresse au rôle des tribunaux canadiens dans le rapprochement, au cours des dernières décennies, entre la préexistence des sociétés autochtones et les affirmations de souveraineté de la Couronne.

Projet de doctorat

Le pluralisme souverain et la réconciliation des peuples autochtones au 21e siècle : des droits de propriété de la Couronne à l’autonomie gouvernementale autochtone sur les terres autochtones

Depuis 35 ans maintenant, les tribunaux canadiens ont développé un cadre visant à reconnaître les droits autochtones selon l’article 35 de la Loi constitutionnelle de 1982. Ce faisant, les tribunaux se sont appuyés largement sur le concept des obligations fiduciaires de la Couronne auprès des peuples autochtones. La thèse de Ryan porte sur certains aspects de la doctrine des obligations fiduciaires de la Couronne qui ont atteint un point critique. En particulier, des récentes déclarations de la Cour suprême du Canada dans des causes de titres ancestraux démontrent qu’il existe des limites à l’utilisation de cette doctrine pour résoudre des conflits sous-jacents dans des visions politiques.

L’objectif de Ryan est de mieux cerner l’évolution des obligations fiduciaires de la Couronne dans la jurisprudence afin de démontrer comment la doctrine a été déformée tout en laissant le conflit sous-jacent entre le modèle de « nation à nation » de la relation Autochtone-Couronne, d’une part, et le modèle d’acquisition de la souveraineté unilatérale par la Couronne, d’autre part, non résolu. S’appuyant sur le raisonnement de la Cour suprême elle-même dans le Renvoi sur la sécession, Ryan veut démontrer que la Cour pourrait reconnaître plus ouvertement les limites de la doctrine pour résoudre différentes visions politiques. Il souhaite également définir des manières concrètes par lesquelles cette reconnaissance pourrait aider à faire avancer la doctrine elle-même selon l’article 35.   

En tant que juriste, Ryan Beaton s’intéresse principalement au droit constitutionnel, au droit des autochtones, aux revendications territoriales des autochtones et à la philosophie du droit. Sa recherche actuelle porte sur le défi posé par l’évolution des concepts des titres ancestraux sur les notions traditionnelles de la souveraineté étatique.  

Tout en poursuivant son doctorat en droit à l’Université de Victoria, Ryan travaille à temps partiel comme avocat-chercheur dans une équipe qui prépare une revendication de titre autochtone. De 2014 à 2015, il était adjoint judiciaire auprès de la très honorable Beverley McLachlin, Juge en chef du Canada. L’année précédente, il était adjoint judiciaire à la Cour d’appel de l’Ontario. En mai 2013, Ryan obtenait son JD de la Faculté de droit de Harvard. Lors de la remise des diplômes, il a reçu une distinction pour avoir contribué plus de 1 000 heures de services pro bono alors qu’il était étudiant en droit.

Avant ses études en droit, Ryan a obtenu un doctorat en philosophie de l’Université de Toronto en 2011. Sa thèse portait sur la sécularisation de la philosophie morale allemande dans les travaux de Kant, Schopenhauer et Nietzsche. Ryan détient également une maîtrise en science en mathématiques ; sa thèse portait sur l’interprétation ensembliste de l’arithmétique de Frege.

Né de parents écossais, Ryan a grandi dans une banlieue francophone de la rive sud de Montréal. On dit parfois qu’il parle toutes les langues avec un accent inadéquat. Il aime beaucoup voyager et étudier les langues. Il a vécu dans des familles en Allemagne, au Guatemala et en Inde où il appris, respectivement, l’allemand, l’espagnol, l’hindi et le marathi. Ryan aime également faire de la course et jouer, de tant à autre, au ballon chasseur.